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Analyse détaillée du Traité de Lisbonne
(traité modificatif européen) - 9 janvier 2008
PAR
Robert Joumard
article MIS EN LIGNE LE 5 novembre 2007
Le « traité modificatif » dit traité de Lisbonne modifie les deux traités existants, le traité sur l’Union européenne (TUE) et le traité instituant la Communauté européenne qui prend le nom de "Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne" (TFUE).
Afin que chacun puisse se déterminer en connaissance de cause, se forger par lui-même son opinion, une analyse s’impose. L’avenir de l’Europe ne peut être réduit à quelques slogans issus des conférences de presse. L’analyse doit être rigoureuse. Pour que chacun puisse facilement vérifier analyses et arguments, ils doivent être précis et faire référence aux articles des traités. C’est ce que nous tentons de faire ici en nous appuyant sur les modifications prévues par le projet de traité modificatif, une fois intégrées aux traités existants, donc à partir des traités modifiés, dits consolidés. Nous comparerons en outre systématiquement leurs articles aux articles du traité constitutionnel de 2005, car c’est sans doute le traité le plus décortiqué par les Français, et c’est un projet sur lequel ils se sont prononcés.
Une analyse complémentaire met en évidence le rôle d’une initiative privée (ACED) soutenue par une multinationale dans la rédaction du traité modificatif.
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