VERS UN TRAITÉ CONSTITUTIONNEL EUROPÉEN

vendredi 3 octobre 2003

Ce document constitue le point de départ d’un processus de mobilisation de toutes les structures d’Attac autour des enjeux du futur traité.

Les prochaines étapes seront les suivantes :

-  appel à tous les comités locaux pour qu’ils organisent, seuls ou en partenariat avec d’autres structures associatives, des sessions de travail sur le contenu du projet de traité afin de s’en approprier le contenu.
-  Le texte complet (c’est-à-dire comprenant la partie III) de même que les contributions adressées à la Convention, sont disponibles sur le site de la Commission européenne :< http://european-convention.eu.int/>. On peut aussi se procurer le texte de la constitution à la délégation à l’Europe soit à Paris : 288bd st Germain soit à Marseille 2 rue Henri Barbusse.
-  appel à tous les membres d’Attac pour qu’ils (elles) fassent parvenir au siège la liste des points majeurs qu’ils exigent de voir figurer dans le futur traité (et également de ceux qu’ils refusent d’y voir figurer). Il faut savoir que le document analysé plus loin est seulement un projet que les diplomates des 15 pays membres et des 10 devant les rejoindre en 2004 vont rediscuter dans le cadre de la conférence intergouvernementale (CIG) débutant le 4 octobre. A priori, rien n’interdit à cette CIG de modifier en profondeur le texte de la Convention.
-  le 18 octobre, après examen et classement des réponses effectué par la commission Europe, décision du Conseil d’administration sur la liste de ces exigences.
-  à partir du 20 octobre, transmission de cette liste d’exigences aux gouvernements participant à la CIG, aux élus nationaux et européens,
-  12-15 novembre, participation d’Attac France et d’autres Attac d’Europe à plusieurs séminaires sur le futur traité dans le cadre du Forum social européen.
-  organisation d’une journée nationale d’étude sur le futur traité, ouverte à tous les adhérents (date non encore fixée).
-  courant octobre : mise en route d’un processus de discussion pouvant déboucher sur une position commune des Attac d’Europe.
-  fin décembre - début janvier 2004 : évaluation de la prise en compte des exigences d’Attac dans le traité qui aura été adopté au Conseil européen de Rome de la mi-décembre et, après consultation des adhérents, prise de position d’Attac et décision sur les campagnes à mener en France.
-  janvier-février 2004, publication d’un livre d’Attac sur l’Europe
-  février 2004, si les Attac d’Europe se mettent d’accord sur une position commune, décision sur les campagnes à mener au niveau européen.

- ATTAC Pays d’Aix organisera des débats sur place (centre ville et jas de bouffan) pour présenter et commenter ce texte constitutionnel.
Lire la suite de l’article dans le fichier joint : "Premières analyses d’Attac sur l’Europe"


titre documents joints

Premières analyses d’Attac sur l’Europe

3 octobre 2003
info document : RTF
33 ko

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