Une autre Europe est possible
La France vient de ratifier le traité de Lisbonne, frère jumeau du Traité constitutionnel européen (TCE) rejeté par une majorité de Français et de Néerlandais. Il en sera probablement de même dans les autres États membres, même si les citoyens irlandais, qui seront les seuls à voter par référendum, peuvent encore mettre un grain de sable dans le processus. Mais le combat pour une autre Europe doit continuer, pour peser en France sur la présidence Sarkozy de l’Union qui commencera en juillet, et en Europe sur les élections européennes de juin 2009.
Articles publiés dans cette rubrique
par
Traité modificatif européen : une copie du TCE
Le 23 juillet dernier, l’Union européenne a présenté un projet de traité modificatif, portant sur les deux principaux traités européens : le traité sur l’Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne (qui prend le nom de « Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne »).
Ce (...)
par
Le traité modificatif
Tour de table autour du contenu du traité modificatif .
par
Projet de "traité modificatif" proposé par la présidence portugaise le 24 juillet
L’intégralité des textes du projet en ligne sur le site du conseil européen :
http://www.consilium.europa.eu/cms3_fo/showPage.asp?id=1317_
Ce projet de traité "simplifié" de 145 pages et 296 modifications doit amender les deux traités régissant lefonctionnement de l’UE :
le TUE (Traité sur l’Union (...)
par , ,
Le traité du mépris
Le 23 juillet dernier, l’Union européenne a présenté un projet de traité modificatif, modifiant les deux principaux traités européens, le traité sur l’Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne qui prend le nom de "Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne". Ce projet devrait (...)
par
Traité modificatif de l’UE : inacceptable par sa méthode et pour son contenu !
Plusieurs centaines de pages avec 297 modifications des traités existants, douze protocoles et quelques dizaines de projets de déclarations ayant la même valeur juridique que les traités, tel se présente le « traité modificatif » de l’Union européenne. Il ne s’agira pas ici d’en faire un commentaire (...)