Correspondance article par article entre le TCE et le traité modificatif européen,

liens entre les protocoles et déclarations et les articles - 5 janvier 2008
lundi 5 novembre 2007
par  Robert Joumard

A quel article du défunt Traité instituant une Constitution pour l’Europe (TCE) correspond chaque article du Traité sur l’Union européenne ou du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, tous deux issus du Traité modificatif européen signé à Lisbonne le 13 décembre 2007 et non encore ratifié ? Quelles modifications ont été introduites ? Quel article vient préciser tel protocole ou telle déclaration, parties intégrantes du traité ? Quelles sont les différences entre les différentes versions du Traité ?


Documents joints

tableaux de correspondance TCE-Lisbonne

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