Les documents de la section « Argumentaires » du site d’Attac sur la Constitution européenne

Répertorié par Alain Lecourieux
vendredi 1er avril 2005

19 mars 2005

A noter.

- 48 documents sont sur le site d’Attac.
-  10 documents sont disponibles et en attente de mise en ligne sur le site d’Attac.
-  13 documents demandés ne sont pas encore disponibles. Les besoins des comités locaux vont au-delà de ces treize documents.
-  Les documents de la section « Argumentaires » engagent seulement leurs auteurs. Ils n’engagent ni le conseil scientifique d’Attac, ni Attac.
-  Il n’y a ni censure ni imprimatur.
-  Il y a seulement une lecture préalable, sommaire et immédiate.
-  Les documents envoyés ne doivent pas comporter de fautes de frappe et d’impropriétés. Ils doivent avoir une présentation et une mise en page claire. La correction de toutes les imperfections doit être faite par l’auteur avant l’envoi.
-  Les documents sont diffusés sur les listes dès qu’ils sont disponibles.
-  Tous les documents qui ne sont pas encore sur le site d’Attac ont donc été diffusés sur les listes et sont donc déjà à la disposition des comités locaux d’Attac.
-  Les documents sont transmis dès qu’ils sont disponibles au siège d’Attac (Gervais Philibert) pour leur mise en ligne sur le site d’Attac.
-  Compte tenu de la charge de Gervaise Philibert cette mise en ligne prend du temps (plus d’une semaine actuellement).
-  Les auteurs sont invités à mettre à jour leurs documents pour les améliorer et pour répondre à l’actualité de la campagne du référendum.

I. Les documents non encore disponibles

- Le carré libéral (monnaie, marché, concurrence et budget) - Alain Lecourieux
- La politique de l’énergie - Fabrice Flipo
- la politique de l’environnement - Fabrice Flipo
- La politique de développement régional (fonds structurels) - Gérard Gourguechon
- La PAC et la pêche - Jacques Nikonoff coordonne
- La politique de recherche et de développement technologique - André Bellon
- La citoyenneté européenne - Julien Lusson
- La politique de l’enseignement - C. Laval
- La politique de la culture - SACD
- Les frontières de L’Union - Alain Lecourieux
- Le travail de la Convention - Denise Reverdito, Attac Var
- Qu’est qu’un processus constituant ? - pas d’engagement
- Travail et emploi - Christophe Ramaux

II. Les documents du site d’Attac France

01 Valeurs, objectifs et identité de l’Union européenne

- Traité ou Constitution : un hybride juridique, support d’une idéologie - Eric Alt
- L’espace de liberté, de sécurité et de justice : un nouvel espace punitif - Eric Alt
- La question des normes dans le projet de traité constitutionnel - François Chesnais
- Les politiques libérales inscrites dans la Constitution européenne - Alain Lecourieux
- La Constitution européenne à mots découverts - Alain Lecourieux

02 Droits fondamentaux et autres droits

- Egalité entre les hommes et les femmes dans la Constitution européenne : un affichage mensonger - Christiane Marty
- L’illusion des droits fondamentaux - Alain Lecourieux

03 Marché intérieur, les quatre « libertés » de circulation

- L’unanimité bloque les politiques qui pourraient équilibrer le marché - Alain Lecourieux
- L’union douanière, zone de libre-échange et tarif extérieur commun : une pièce-maîtresse dans le « carré libéral » de l’Union européenne - Alain Lecourieux

04 La concurrence, le droit et les règles de la concurrence

- Le projet de traité constitutionnel européen et la concurrence - Jacques Cossart
- Vers une concurrence fiscale constitutionnalisée - Vincent Drezet
- La Constitution européenne organise la concurrence entre les Etats membres au profit du monde des affaires - Alain Lecourieux
- Notations sur le droit de la concurrence dans l’Union européenne - Alain Lecourieux

05 La BCE, la politique monétaire et la politique de change

- La BCE, la politique monétaire et de change dans le projet de traité constitutionnel - Dominique Plihon
- Tobin or not Tobin : that is the question - Alain Lecourieux

06 La politique budgétaire de l’Union et le budget des Etats membres (pacte de stabilité et de croissance)

- Quels changements pour le budget européen - Vincent Drezet
- Politique budgétaire de l’Union : l’austérité budgétaire constitutionnalisée -Geneviève Azam
- Les finances de l’Union européenne - Gérard Gourguechon

07 La politique économique et le gouvernement économique

- L’idéologie anti-keynésienne du « gouvernement économique » européen - Liêm Hoang-Ngoc

08 La politique sociale et de l’emploi

- A ceux qui veulent comprendre l’ « opt out » ou Comment passer de 48 h à 65 h maximum de travail hebdomadaire ? - Gérard Filoche
- On veut nous ramener au XIXe siècle - Gérard Filoche
- L’Europe sociale introuvable - Alain Lecourieux
- L’emploi - Christiane Marty
- Le traité constitutionnel, le temps de travail et la conception du progrès - Jean-Marie Harribey

09 Les services publics et les services

- Les projets de directive Bolkestein et de Constitution européenne n’ont-ils vraiment rien à voir ? - Jean-Jacques Chauvigné et Gérard Filoche
- Libéralisation et marchandisation des services : la concurrence contre l’intérêt général et l’Europe sociale - Jean Gadrey
- La Constitution européenne et les services publics - Alain Lecourieux
- La preuve par Bolkestein - Geneviève Azam
- Les services publics et la Constitution européenne - Alain Lecourieux

10 Les politiques sectorielles

- La politique européenne des transports et le traité constitutionnel - Philippe Mühlstein
- Le projet de traité constitutionnel et la politique industrielle - Jacques Cossart
- la marine marchande - Sous-commandant Marmapopoulos

11 Les institutions et le fonctionnement interne

- La démocratie en échec - Les institutions de l’Union européenne - Alain Lecourieux

12 La politique commerciale, la politique de voisinage, la politique d’aide au développement

- La politique commerciale de l’Union européenne et la libéralisation du marché intérieur : deux raisons supplémentaires de voter « non » - Frédéric Viale

13 La politique étrangère, la politique militaire, la politique commerciale

- Quelle défense pour l’Europe ? - Georges Ménahem
- L’Union sous influence américaine - La PESC - Eléments de débat - Alain Lecourieux
- Le traité constitutionnel : un appui au système militaro sécuritaire industriel européen -Claude Serfati

14 Les analyses transversales et autres analyses

- Constituer l’Europe - Notes pour une réunion publique accompagnées d’encadrés pour tracts - Jean-Marie Harribey
- Perles et curiosités - Alain Lecourieux

15 L’Europe et le traité que nous voulons et autres propositions

- Une autre Europe est possible - Eric Alt
- Plaidoyer pour une République européenne - Alain Caillé, Ahmet Insel
- L’Europe que nous voulons - Robert Joumard
- Limites politiques de l’Etat-nation - Alain Lecourieux
- Limites économiques et sociales de l’Etat-nation - Alain Lecourieux
- Manifeste pour une Union européenne solidaire - Alain Lecourieux

Humour

- Con dolcezza ou une main de fer dans un gant de velours - Alain Lecourieux
- La clinique du Docteur Foleurope - Attac 74
- Le syndrome Fichu TIC - Alain Lecourieux

III. Les documents disponibles qui ne sont pas encore sur le site d’Attac

- Le traité ou la Constitution que nous voulons - Albert Richez ; A30 ; rubrique 15
- Eléments d’une politique de santé pour une sortie de crise - Jean-Claude Salomon ; A31 ; rubrique 10
- Diaporama pour réunion publique - Jean-Marie Harribey ; A32 ; rubrique 14
- Valeurs et identité de l’Union - Albert Richez ; A33 ; rubrique 1
- Un peuple d’Europe ? Ou un espace public européen ? Quel base pour le combat démocratique en Europe ? - Jean Chesneaux ; A34 ; rubrique 15
- Diaporama complet sur la Cosntitution européenne - Miche Zasadzinski ; A35 ; rubrique 14
- Hugo - AL ; 23 ; rubrique humour
- Kairos - AL ; 21 ; rubrique 15
- PPO : vote PS et vert - AL ; 24 ; rubrique 9
- L’exclusivité de la proposition des lois européennes à la Commission - AL ; rubrique 11

IV. Suggestions sur le contenu des documents relatifs à une ou plusieurs politiques de l’Union européenne

-  Partir du texte de la Constitution
-  Donner les caractéristiques principales des politiques menées dans le passé
-  Analyse critique (avec références au texte de la Constitution)
-  Propositions
-  Ne pas excéder 15 pages

V. Rubriques de classement des documents du site d’Attac

Les quinze rubriques retenues dans la section « argumentaires » :

01 Valeurs, objectifs et identité de l’Union européenne
02 Droits fondamentaux, égalité entre les femmes et les homems et autres droits
03 Marché intérieur, les quatre « libertés » de circulation
04 La concurrence, le droit et les règles de la concurrence
05 La BCE, la politique monétaire et la politique de change
06 La politique budgétaire de l’Union et le budget des Etats membres (pacte de stabilité
et de croissance)
07 La politique économique et le gouvernement économique
08 La politique sociale et de l’emploi
09 Les services publics et les services
10 Les politiques sectorielles
11 Les institutions et le fonctionnement interne
12 La politique commerciale, la politique de voisinage, la politique d’aide au
développement
13 La politique étrangère, la politique militaire, la politique commerciale
14 Les analyses transversales et autres analyses
15 L’Europe et le traité que nous voulons et autres propositions

Une section « humour » se trouve aussi sur le site.

Alain Lecourieux


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